Déposée le 26 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOX domicilié(e) Zone d'aménagement concerté Beaulieu, Rue Marcel Dassault, CS 10026 - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 431 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
La marque ROYAL CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSINOX, Société par actions simplifiée - Zone d'aménagement concerté Beaulieu, Rue Marcel Dassault, CS 10026 - 18000 - BOURGES - France - SIREN 326431269
BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2062015 - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308377 - Publication au BOPI 2006-02-21
Inscription - Changement de dénomination n°44036 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 25 février 2008 - Changement de nature juridique n°469254 - Publication au BOPI 2008-02-25
Inscription - Transmission de propriété n°44190 - Publication au BOPI
Renouvellement avec limitation le 3 février 2016 n°2609050 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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